Procès AZF : le jugement mis en délibéré au 19 novembre

La dernière audience au pénal du procès ouvert dans une salle municipale de Toulouse le 23 février a eu lieu le 29 (...)

Voir article précédent >>

D'après www.lemonde.fr (lundi 29 juin 2009 à 12h12), La dernière audience au pénal du procès ouvert dans une salle municipale de Toulouse le 23 février a eu lieu le 29 (...)


Le jugement du tribunal correctionnel de Toulouse, chargé de déterminer les responsabilités dans la catastrophe d'AZF, sera rendu le 19 novembre prochain. L'annonce du délibéré a été faite, lundi 29 juin, par le président Thomas Le Monnyer à l'issue de la dernière audience au pénal du procès, ouvert dans une salle municipale de Toulouse le 23 février. L'explosion d'AZF avait fait trente et un morts et des milliers de blessés le 21 septembre 2001.

Vous pouvez réagir à cet article de l'actualité en donnant vos impressions en bas de cette page.
Vous pouvez aussi créer votre compte et bénéficier des avantages du site ou retourner au sommaire de l'actualité 2009.

A lire aussi

Le jugement a été mis en délibéré au 27 mai, mais les sermons sont terminés et les oraisons funèbres se préparent. (...)
lire l'article Les leçons du procès Tibéri
(publié dans la rubrique 2009)

L'avocat de Jean-Louis Gergorin a affirmé que Dominique de Villepin avait menti pour "protéger le président" Jacques Chirac. A l'issue du procès, l'ancien premier ministre a déclaré vouloir "tourner la (...)
lire l'article Clearstream : le jugement mis en délibéré au 28 janvier
(publié dans la rubrique 2009)

Le jugement a été mis en délibéré au 27 (...)
lire l'article 30 000 euros d'amende requis contre Ikea pour destruction d'espèces protégées
(publié dans la rubrique 2010)

La cour d'appel de Nouméa a décidé mardi le maintien en détention du président du syndicat indépendantiste calédonien USTKE. Jugement en délibéré le 15 septembre. (...)
lire l'article Gérard Jodar, un syndicaliste radical au pays du rêve libéral
(publié dans la rubrique 2009)

Le procureur de la République a requis la relaxe pour le chasseur qui a tué l'ourse Cannelle en 2004, estimant qu'il se trouvait en situation de "nécessité" au moment où il a abattu l'animal. (...)
lire l'article Ourse Cannelle jugement en délibéré au 21 avril
(publié dans la rubrique 2008)

René Marquèze, 65 ans, est jugé pour avoir abattu cette ourse, considérée comme la dernière de souche pyrénéenne. Le jugement a été mis en délibéré au 21 avril par le tribunal correctionnel de (...)
lire l'article Relaxe requise pour le chasseur qui a tué l'ourse Cannelle
(publié dans la rubrique 2008)

Théoriquement, l'ancien PDG de Vivendi Universal encourt jusqu'à cinq années de prison et de fortes amendes. Il est notamment accusé d'avoir diffusé des "informations fausses et trompeuses" sur la santé financière du groupe. (...)
lire l'article Procès Messier : jugement rendu le 19 novembre
(publié dans la rubrique 2010)

En demandant 20 ans de réclusion criminelle contre le braqueur multirécidiviste, les avocats généraux "l'ont achevé", a déclaré Diego Ferrara, un des 20 complices présumés de son frère dans l'évasion de Fresnes du 12 mars 2003. La cour d'assises délibère jusqu'à (...)
lire l'article Les débats du procès Ferrara sont terminés
(publié dans la rubrique 2008)

Des associations de victimes de la catastrophe ont déclaré, dès l'annonce du jugement, qu'elles demanderaient au parquet de faire (...)
lire l'article Le parquet fait appel de la relaxe du procès AZF
(publié dans la rubrique 2009)

Un tribunal d'appel de San Francisco a confirmé, mercredi, un jugement de première instance, prononcé en (...)
lire l'article Apple gagne un procès intenté contre l'iPod, accusé de provoquer des pertes auditives
(publié dans la rubrique 2009)










 


Sécurité anti spam - merci de répondre à la question ci dessous
Quelle est la couleur de la coccinelle rouge ?
Vous pouvez poster en anonyme. Néanmoins, merci d'indiquer un pseudo.
Pseudo